Veuillez lire les termes et conditions actuels de l'Accord d'utilisation et de la Licence de logiciel. Merci.

ACCORD D'UTILISATION ET LICENCE DE LOGICIEL CET ACCORD DECRIT LES TERMES DE L'OFFRE SELON LAQUELLE SONY COMPUTER ENTERTAINMENT AMERICA INC. VOUS OFFRE L'ACCES A UN COMPTE (LE "COMPTE") POUR JOUER AU JEU DE ROLE FANTASTIQUE EN LIGNE SUR ORDINATEUR EVERQUEST (LE "JEU"). EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE" VOUS ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS ENONCES CI-DESSOUS. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "JE REFUSE", VOUS DECLINEZ NOTRE OFFRE, ET DANS CE CAS, VOUS DEVEZ PRENDRE CONTACT AVEC VOTRE REVENDEUR AU SUJET DE LA POLITIQUE DE RETOUR DU CEDEROM D'EVERQUEST. En cas de questions sur ces termes et conditions, veuillez contacter le service clients à l'adresse eqmail@verant.com.

Avis aux utilisateurs : Clarification de l'Accord d'utilisation et de la Licence de logiciel

EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE", VOUS ACCEPTEZ L'AMENDEMENT A L'ACCORD D'UTILISATION ET A LA LICENCE DE LOGICIEL FIGURANT CI-DESSOUS. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "JE REFUSE", VOUS DECLINEZ NOTRE OFFRE, ET DANS CE CAS, VOUS DEVEZ PRENDRE CONTACT AVEC VOTRE REVENDEUR AU SUJET DE LA POLITIQUE DE RETOUR DU CEDEROM D'EVERQUEST.

En cas de questions sur ces termes et conditions, contactez notre service clients à l'adresse eqmail@verant.com.

Mise en vente ou aux enchères de personnages, éléments et pièces de monnaie :

Nous avons régulièrement averti tous les joueurs - par des messages postés dans les newsgroups ou autrement - que la vente d'éléments et/ou de pièces est un comportement de jeu inapproprié. Outre la violation de notre Accord, la vente ou la mise aux enchères de comptes, personnages, éléments et/ou pièces de monnaie du jeu viole nos droits légaux et peut représenter un détournement, une interférence avec notre contrat avec les utilisateurs qui nous quittent de ce fait et ternit la réputation du nom EverQuest.

L'Accord d'utilisation et la Licence de logiciel, que vous choisissez d'accepter chaque fois que vous rejoignez le jeu, interdit la vente de comptes, de personnages, d'éléments du jeu ou de pièces de monnaie - que ce soit par le biais d'enchères (par exemple sur eBay) ou autrement. Les sections 1 et 7 de l'Accord d'utilisation, interdit le transfert d'un compte et du logiciel EverQuest, et les sections 6 et 10 interdisent, entre autres choses, une attitude de jeu inappropriée et des actions qui placeraient une charge déraisonnable sur nos infrastructures. Les sections 7 et 8 de cet Accord stipulent que nous possédons tous les droits de propriété sur le jeu, sous réserve de votre autorisation de jouer au jeu."

Pour souligner encore ces points, et prenant effet immédiatement, le texte suivant sera ajouté à la fin de la section 9 de l'Accord d'utilisation et sous forme d'une section dans le Code de conduite d'EverQuest : 

"Vous ne pouvez ni vendre, ni mettre aux enchères des personnages, éléments, pièces de monnaie ou article d'EverQuest faisant l'objet d'un copyright." 
Acceptation du processus de correctif
Outre les modifications ci-dessus, nous allons vous demander d'accepter que nous mettions à  jour régulièrement vos fichiers EverQuest pour corriger le jeu.
Le texte suivant sera donc ajouté à la fin de la section 12 de l'Accord de licence d'EverQuest 

"Dans le seul but de corriger et de mettre à jour le Jeu, vous nous accordez la permission (i) de télécharger des informations sur les fichiers du Jeu de votre répertoire EverQuest et (ii) d'y placer des fichiers du Jeu"

1. Les comptes ne sont accessibles qu'aux personnes adultes ou, à  leur entiè¨re discrétion et avec leur autorisation, à  leurs enfants mineurs. Si vous êtes mineur(e), un de vos parents ou votre tuteur légal doit remplir le processus d'inscription et, dans ce cas, prendre l'entière responsabilité de toutes les obligations dans le cadre de cet Accord. En cliquant sur le bouton "J'accepte" et en nous fournissant un numéro de carte de crédit, vous déclarez que vous êtes un adulte et que vous acceptez cet Accord en votre nom propre ou au nom de votre enfant. Vous ne pouvez ni transférer ni partager votre Compte avec quiconque, sauf dans le cas où vous êtes un parent ou un tuteur légal, et dans ce cas vous pouvez autoriser un enfant à  utiliser le Compte à  votre place (et dans ce cas, vous ne pouvez pas utiliser ce Compte vous- mêmes). Vous êtes responsable de toutes vos activités dans le cadre du Compte et les parents ou tuteurs légaux sont responsables des activités de leur enfant. Les sociétés et autres personnes morales ne peuvent pas fournir de Comptes à des tiers.

2. Pour jouer au Jeu, vous devez (a) acheter le cédérom du jeu EverQuest (le "cédérom"), qui contient le logiciel nécessaire au Jeu (le "Logiciel"), (b) disposer d'un Compte entièrement payé et (c) disposer d'une connexion Internet (que nous ne fournissons pas) pour accéder à votre compte. Outre les tarifs détaillés dans le présent document, vous êtes responsable du paiement de toutes les taxes applicables (y compris celles que nous ne sommes pas chargés de collecter) et de tous les frais de matériel, de logiciels et autres frais auxquels vous vous exposez pour accéder à votre compte. Ni cet Accord, ni votre Compte ne vous donne droit aux versions suivantes du Logiciel, ni à aucun pack d'extension ou autre produit dérivé similaire. Vous comprenez que nous pouvons mettre à jour ou améliorer le Logiciel à tout moment, et ce faisant, n'encourons aucune obligation de fournir ce type de mise à jour en application de cet Accord.

3. Nous pouvons à tout moment modifier cet Accord à notre seule discrétion. Les modifications vous seront communiquées lors de votre connexion sur votre Compte. Ces modifications prendront effet au moment où vous pourrez en prendre effectivement connaissance et si, en connaissance de cause, vous les acceptez en continuant à utiliser le Compte.

4. Au moment de votre inscription, vous devez sélectionner un mot de passe. Vous ne devez communiquer votre mot de passe à  aucun tiers. Nous ne vous demandons jamais votre mot de passe par téléphone ni par courrier électronique, et vous ne devez pas le communiquer par ces moyens si quelqu'un vous le demande. Nous pouvons vous facturer un supplément pour la rémission des mots de passe perdus. Bien que nous puissions offrir une fonction vous permettant de "sauvegarder" ou d'"enregistrer" votre mot de passe sur votre disque dur, veuillez noter que des tiers peuvent accéder à  votre ordinateur et donc à  votre Compte."

5. Nos tarifs et procédures de facturation sont détaillés sur le site www.everquest.com et sont mentionnés ici pour référence. Vous devez obligatoirement prendre connaissance de nos tarifs et procédures de facturation à l'adresse mentionnée ci-dessus avant d'accepter les termes de cet Accord. En cliquant sur le bouton " J'accepte ", vous acceptez également les tarifs et procédures de facturation ci-dessus mentionnés. Tous les tarifs sont exprimés en francs français ou en euros. Tous les droits sont prépayés et non remboursables. Dès acceptation de ces termes, nous débiterons automatiquement votre carte de crédit du montant de l'abonnement au Compte et des taxes applicables que nous sommes tenus de collecter, ce que vous nous autorisez à  faire. La durée de cet Accord est de un (1) an. Cet Accord est renouvelable par périodes annuelles et par tacite reconduction à chaque date anniversaire. Vous disposez d'un préavis de deux (2) mois avant chaque date anniversaire pour résilier cet Accord. La résiliation prendra effet à la date anniversaire de l'Accord. 

Par la suite, à  la date anniversaire applicable, nous débiterons votre carte de crédit du montant actualisé du renouvellement augmenté  des taxes que nous sommes tenus de collecter et vous nous autorisez à  le faire. Si nous ne pouvons débiter votre carte de crédit au moment du renouvellement, votre Compte sera immédiatement résilié

6. Nous pouvons résilier cet Accord (y compris votre licence de logiciel et votre Compte) à tout moment et sans notification préalable si vous violez cet Accord ou si vous violez à  plusieurs reprises les droits de propriété intellectuelle d'une tierce partie, ou si nous ne pouvons vérifier ni authentifier une information que vous nous avez fournie, ou, pendant le jeu, le Chat ou toute activité propre au joueur, pour ce qui, à  notre seule discrétion, est inapproprié et/ou en violation de l'esprit du Jeu tel qu'il est annoncé dans le Code de conduite du joueur, qui lui-même est posté à  l'adresse www.everquest.com. Si nous résilions cet Accord dans ces circonstances, vous perdrez l'accès à  votre Compte pour la durée restante de toute période prépayée sans aucun remboursement possible. Nous pouvons aussi mettre fin à  cet Accord si nous décidons, à  notre seule discrétion, de cesser d'offrir le Jeu, auquel cas nous pouvons vous offrir un remboursement au prorata de tous les montants pré payés."

7. Sous réserve des termes de cet Accord, nous vous accordons une licence non exclusive d'utilisation du Logiciel uniquement en relation avec le Jeu via un Compte autorisé et dûment payé Vous ne pouvez ni copier (à  l'exception d'une copie de sauvegarde nécessaire), ni distribuer, louer, donner en location, modifier ou créer des travaux dérivés, adapter, traduire, exécuter, afficher, donner en licence secondaire ou transférer le Logiciel. Vous ne pouvez copier aucun des documents écrits accompagnant le cédérom. Vous ne pouvez démonter, désassember ni décompiler le Logiciel sauf dans la mesure où cette restriction est expressément prohibée par la loi en vigueur. Le Logiciel peut contenir un programme de gestion de licence qui restreint votre utilisation du Logiciel.

8. Nous-mêmes et nos fournisseurs conserverons la propriété de tous droits intellectuels concernant ou sur le cédérom, le Logiciel et le Jeu. Le Logiciel est un "article commercial".

9. Vous ne pouvez utiliser de logiciel de tierces parties pour modifier le Logiciel de manière à  changer le jeu. Vous ne pouvez utiliser nos droits de propriété intellectuelle sur le Jeu ou sur le Logiciel pour créer ou fournir d'autres moyens pour permettre à  d'autres de joueur au Jeu, comme via des émulateurs de serveur. Vous ne pouvez entreprendre d'action qui imposerait à  notre infrastructure une charge déraisonnable ou disproportionnée. Vous ne pouvez vendre ni mettre aux enchères aucun personnage, élément, pièce de monnaie ou article d'EverQuest faisant l'objet d'un copyright.

10. Pour obtenir un Compte, vous devrez choisir un nom de connexion et un nom de joueur. Nous vous conseillons d'utiliser un pseudonyme, surtout si vous êtes mineur(e), cependant, vous ne pouvez choisir un nom qui entre en violation avec une marque déposée, des droits de divulgation ou d'autres droits de propriété de quiconque."

11. Dans le cadre de votre Compte, vous pouvez télécharger du contenu vers nos serveurs sous diverses formes, comme dans les sélections que vous faites pour le Jeu et dans les salles de Chat et dans des zones similaires réservées aux utilisateurs (collectivement : votre "Contenu"). Votre Contenu ne devra pas : (a) enfreindre la propriété intellectuelle, ni les autres droits de propriété ou de divulgation ou encore de confidentialité de tierces parties ; (a) violer des lois ou des règlements ; (c) être diffamatoire, obscène, avoir un rapport avec la pornographie infantile ou nuire à  des mineurs ; ou (d) contenir des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à  retardement, robots d'annulation ou autres programmes informatiques destinés à  endommager, à nuire à intercepter subrepticement ou invalider des systèmes, de données ou des informations personnelles. Nous pouvons intenter toute action relative à  votre Contenu si nous croyons qu'il peut engager notre responsabilité ou nous faire perdre (en tout ou en partie) les services de nos fournisseurs de services Internet ou d'autres fournisseurs. Vous nous accordez par le présent document un droit mondial, irrévocable, gratuit, pour toute la durée de protection des droits d'auteur et pouvant faire l'objet de multiples sous-licences d'exercer tous les droits de propriété intellectuelle de nature patrimoniale, sur tout support connu ou encore inconnu, associés avec votre Contenu.

Les parties entendent notamment par droits de propriété intellectuelle de nature patrimoniale :

- les droits d'utilisation et d'exploitation commerciale, sous toutes formes, même non prévues ou non prévisibles à ce jour,
- les droits de reproduction, par tous moyens et sur tous supports, connus et inconnus à ce jour,
- les droits de représentation par tous procédés, connus ou inconnus à ce jour, y compris notamment par voie hertzienne, câble, satellite,
- les droits de modification, adaptation, traduction, évolution, adjonction, suppression de tout ou partie du contenu,
- les droits d'incorporation, en tout ou partie, de tout oeuvre préexistante ou à créer.

Vous nous accordez également le droit de ne pas faire figurer votre nom, marque ou pseudonyme éventuel, sur les contenus que vous avez créés, ni sur aucun document, quelle qu'en soit sa nature technique, juridique, commercial y afférent.


12. Nous ne pouvons garantir que vos communications privées et autres informations personnellement identifiables ne seront pas divulguées à  des tierces parties. Nous pouvons, par exemple, être contraints de divulguer des informations au gouvernement ou à  des tierces parties dans certaines circonstances, ou des tierces parties peuvent intercepter ou accéder à  des transmission ou à  des communications privées de manière illégale. De plus, nous pouvons (et vous nous y autorisez) divulguer des informations vous concernant à  des entités privées, fonctionnaires de mise en application des lois et autres administrations, dans la mesure où nous le pensons nécessaire ou approprié, à  notre seule discrétion, pour enquêter sur ou résoudre des problèmes ou des instructions potentiels. De plus, si vous demandez une assistance technique, vous consentez à  ce que nous accédions à distance et examinions votre ordinateur où est installé le Logiciel dans un but d'aide et de débogage. Vous acceptez que nous communiquions avec vous par courrier électronique et toute autre technique similaire sur tout sujet concernant le Jeu, le Logiciel et tous services ou logiciels que nous somme susceptibles de fournir (ou qui seraient fournis en notre nom) à  l'avenir. Vous pouvez rendre visite au site Web de Sony Online Entertainement Inc., à  l'adresse www.station.sony.com, ("The Station") si The Station offre des services tels que des salles de Chat sur EverQuest ou d'autres services susceptibles de vous intéresser. Vous êtes soumis aux termes et conditions, pratiques et politiques de confidentialité de Sony Online Entertainment Inc. tant que vous êtes sur The Station. Du fait que nous n'avons aucun contr´ôle sur les termes et conditions d'utilisation de The Station ou d'autres sites Web et/ou sur la politique de confidentialité de tierces parties, des règles différentes peuvent gouverner leur utilisation ou la divulgation des informations personnelles que vous fournissez à d'autres. Dans le seul but de corriger et de mettre à jour le Jeu, vous nous donnez par le présent document l'autorisation de (i) télécharger des informations sur les fichiers du Jeu de votre répertoire EverQuest et (ii) d'y placer des fichiers du Jeu.

Toutefois les données personnelles recueillies sur vous à l'occasion de votre inscription, abonnement ou utilisation du Compte, peuvent être soumises aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez en conséquence du droit d'opposition prévu à l'article 26 de la loi, du droit d'accès prévu aux articles 34 et 38 de la loi, du droit de rectification prévu à l'article 26 de la loi. Vous pouvez également demander à ce que ces informations ne soient pas communiquées à des tiers.s

13. NOUS FOURNISSONS LE CEDEROM, LE LOGICIEL, LE COMPTE, LE JEU ET TOUS LES AUTRES SERVICES "EN L'ETAT". NOUS-MEMES ET NOS FOURNISSEURS DECLINONS EXPRESSEMENT TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS DE TOUTE SORTE, EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES, Y COMPRIS, ET SANS QUE CE SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES IMPLICITES DE TITRE, NON VIOLATION, VALEUR COMMERCIALE ET ADAPTATION A UN OBJECTIF PARTICULIER. Sans que cela limite ce qui précède, nous ne garantissons pas le fonctionnement continu sans erreur, sécuritaire ou libre de tout virus du cédérom, du Logiciel, du Jeu ou de votre Compte. Certains Etats n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites, il se peut donc que l'exclusion qui précè ne s'applique pas à  vous. Cette garantie vous donne des droits légaux spécifiques et vous pouvez aussi disposer d'autres droits légaux variables d'un état à l'autre. Nous ne sommes responsables d'aucun retard ou manquement à  exécution résultant de quelque cause que ce soit échappant à notre contrôle raisonnable. De plus, nous ne pouvons promettre ni garantir que vous pourrez accéder à votre Compte lorsque vous le souhaitez, et il peut se produire de longues périodes pendant lesquelles vous ne pouvez accéder à votre Compte.

14. EN AUCUN CAS NOUS-MEMES, NOS  SOCIETES MERES, NOS AFFILIES OU NOS FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES ENVERS VOUS OU ENVERS AUCUNE TIERCE PARTIE D'AUCUNE PERTE DE PROFIT NI D'AUCUN DOMMAGE SPECIAL, FORTUIT OU CONSECUTIF (QUELLE QUE SOIT SON ORIGINE, Y COMPRIS LA NEGLIGENCE) DECOULANT DE OU EN RELATION AVEC VOTRE COMPTE, LE JEU, LE CEDEROM OU CET ACCORD. NOTRE RESPONSABILITE ENVERS VOUS OU TOUTE TIERCE PARTIE EST LIMITEE A [100 DOLLARS US] [equivalent in French francs or Euros ?]. Certains Etats n'autorisent pas l'exclusion et/ou la limite de garantie qui précède, il se peut donc que cette exclusion ou limite ne s'applique pas à vous

15. Vous vous conformerez à toutes les lois applicables concernant l'utilisation du Logiciel, votre accès à votre Compte et votre comportement dans le Jeu. Sans limitation de ce qui précède, vous ne pouvez télécharger, utiliser ou autrement exporter ou réexporter le Logiciel si ce n'est dans le respect absolu des lois et règlements applicables."

16. Cet Accord est régi dans tous ses aspects par les lois de l'Etat de Californie telles qu'elles s'appliquent aux accords signés et devant être entièrement exécutés en Californie entre résidents de l'Etat de Californie. La Convention des Nations-Unies sur les Contrats pour la vente internationale de marchandises est expressément désavouée. Les deux parties se soumettent à  la juridiction personnelle en Californie et conviennent en outre que tout différend naissant de cet Accord sera porté devant le Tribunal du Comté de San Mateo en Californie. Si des dispositions de cet Accord étaient tenues pour non valides et inapplicables, ces dispositions seraient réputées non écrites et les dispositions restantes seraient appliquées. Notre défaillance à  agir relativement à  une infraction commise par vous ou par d'autres n'annule pas notre droit d'agir relativement à des infractions ultérieures ou similaires. Vous ne pouvez attribuer ni transférer cet Accord ni vos droits qui en découlent et toute tentative pour ce faire est nulle. Cet Accord représente la totalité de l'entente et de l'accord entre vous et nous concernant le sujet dont il traite. Sauf disposition ci-dessus, cet Accord ne peut être modifié que par un cérit signé des deux parties."

Toutefois si la présente licence a été acquise hors des Etats-Unis, le droit local peut alors s'appliquer.

17. Tous les services mentionnés dans ce document sont offerts par Sony Computer Entertainment America Inc., qui se trouve au 919 E. Hillsdale Boulevard, Foster City, California 94404, aux Etats-Unis. Notre numéro de téléphone est le +1 (858) 537-0898. Les tarifs actuels d'utilisation du Jeu peuvent être obtenus sur le site www.everquest.com et ces tarifs peuvent être modifiés à  tout moment. Si vous êtes un résident de l'Etat de Californie, ces informations peuvent vous être envoyées par courrier électronique si vous le demandez par une lettre envoyée à l'adresse ci-dessus, en mentionnant votre adresse de courrier électronique.
Il est possible de contacter par écrit l'Unité d'aide aux plaintes de la Division des services Consommateur du Ministère des Affaires des Consommateurs à l'adresse suivante : 400 R Street, Sacramento, CA 95814 (Etats-Unis) ou par téléphone au +1 (800) 952-5210.
Les protections de contrôle parental (tels que du matériel informatique, des logiciels ou des services de filtrage) sont disponibles dans le commerce pour vous aider à limiter l'accès à des contenus préjudiciables pour les mineurs. Pour en savoir plus sur ces protections, des informations sont disponibles sur le site http://www.worldvillage.com/wv/school/html/control.htm ou sur d'autres sites similaires."

AVERTISSEMENT

A LIRE AVANT TOUTE UTILISATION D'UN JEU VIDEO PAR VOUS MEME OU PAR VOTRE ENFANT

I. Précautions à prendre dans tous les cas pour l'utilisation d'un jeu vidéo

Evitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous manquez de sommeil. Assurez vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran. Lorsque vous utiliser un jeu vidéo susceptible d'être connecté à un écran, jouez à bonne distance de cet écran de télévision et aussi loin que le permet le cordon de raccordement. En cours d'utilisation, faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.

II. Avertissement sur l'épilepsie

Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, dans certains types de stimulations lumineuses fortes : succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'explosions. Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo comportant de telles stimulations, alors même qu'elles n'ont pas d'antécédent médical ou n'ont jamais été sujettes elles-mêmes à des crises d'épilepsie. Si vous-même ou un membre de votre famille avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de stimulations lumineuses , consultez votre médecin avant toute utilisation. Les parents doivent être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des jeux vidéo. Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, troubles de conscience il faut cesser immédiatement de jouer et consultez un médecin.